la Propriété intellectuelle et industrielle de les Muebles de Valencia Restent réservés tous les droits d'exploitation.

l'Est le Site Web se guide les lois espagnoles, et il trouve protégé par la législation nationale et internationale sur une propriété intellectuelle et industrielle.

Les textes (des informations, les concepts, les opinions et les autres analogues) et les éléments graphiques (un dessin, un logo, un code une fontaine(source) et les autres analogues) qui constituent le PORTAIL et répandus à travers de celui-ci, ainsi que sa présentation et montage, sont titularidad une exclusion de MUEBLES de VALENCIA ou montre les droits d'exploitation de ceux-ci à travers des accords avec troisièmes.

Dans ce sens, se constituent comme oeuvres protégées par l'ensemble de la régulation espagnole et communautaire dans le cadre de la propriété intellectuelle, conforme au Décret royal Législatif 1/1996, du 12 avril, par lequel approuve le Texte le Refondu de la Loi de Propriété Intellectuelle et de la Loi 5/1998, du 6 mars, de l'Incorporation dans le Droit Espagnol du Comité directeur 96/9/CE sur la Protection Juridique des Bases de Données, en leur apparaissant de la même manière d'une application les traités internationaux souscrits sur ce champ.

DES MUEBLES de VALENCIA n'accorde une permission d'usage ou d'aucune autorisation sur ses droits de propriété industrielle et intellectuelle ou sur n'importe quelle autre propriété ou un droit relatif à son PORTAIL, sauf un accord exprimé avec troisièmes.

Les USAGERS pourront réaliser la reproduction des contenus du PORTAIL avec l'unique fin de procéder à son magasinage, à la réalisation d'abondances de sûreté ou à son impression sur un papier pour un usage privé.

À la marge de l'antérieur, elle reste défendue, toute reproduction, distribution, transformation, présentation, total ou partiel, du contenu du PORTAIL ou d'un de ses éléments, d'une forme directe ou indirecte par des réseaux télématiques ou des supports analogues, à une fin commerciale dirigée au public ou pour une utilisation au-delà des mentionnées, toujours en citant la fontaine, chaque fois que l'on ne dispose pas de l'autorisation exprimée et par écrit des MUEBLES de VALENCIA et dans son cas de troisièmes collaborateurs. L'inaccomplissement de l'antérieur autorisera aux MUEBLES de VALENCIA pour interposer les actions légales pertinentes.

Elles restent spécialement défendues :
- La présentation d'une page du PORTAIL je marque dans l'une de l'autre page Web qui n'appartient pas aux MUEBLES de VALENCIA, au moyen de la technique dénommée "framing" si seulement il(elle) ne dispose du consentement exprimé par écrit des MUEBLES de VALENCIA
- l'insertion d'une image répandue dans le PORTAIL à une page ou une base de données, non appartenant aux MUEBLES de VALENCIA, au moyen de la technique dénommée "in line linking" si cela ne dispose pas de l'autorisation exprimée de MUEBLES de VALENCIA
- l'extraction et l'usage d'éléments du PORTAIL en causant ou non un préjudice n'importe lequel aux MUEBLES de VALENCIA, conformément aux dispositions du Décret royal Législatif 1/1996, du 12 avril, par lequel approuve le Texte le Refondu de la Loi de Propriété Intellectuelle et de la Loi 5/1998, du 6 mars, de l'Incorporation dans le Droit Espagnol du Comité directeur 96/9/CE sur la Protection Juridique des Bases de Données.


MUEBLES de VALENCIA devra expressément autoriser l'établissement de links d'un hypertexte dans un autre website dirigés à l'homepage de ce PORTAIL ou à n'importe quelle autre page interne de celui-ci, chaque fois que les pages correspondantes apparaissent dans une fenêtre complète et sous les directions électroniques propres de même.


Les droits non expressément accordés restent antérieurement réservés aux MUEBLES de VALENCIA.

Tous les noms commerciaux, marques ou signes distinctifs, des logotypes, des symboles, les marques mixtes, figuratives ou nominatives qui apparaissent dans ce PORTAIL appartiennent aux MUEBLES de VALENCIA et à ses entreprises abonnées au PORTAIL ou dispose, une autorisation préalable, du droit d'usage sur la même et ils trouvent protégés par la législation en vigueur à ce sujet.